Documentation

Trouvez ici tous les documents* dont vous pouvez avoir besoin concernant votre eau :

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

• COMPTE RENDU DU 03 MARS 2020
• COMPTE RENDU DU 17 DECEMBRE 2019

EAU POTABLE

• Textes généraux du ministère de la santé et des solidarités
• Pour connaître la qualité de l'eau distribuée sur votre commune : https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/article/qualite-de-l-eau-potable
• Règlement de service
• Fiche de constat contradictoire
• SCHEMA COMPTEUR - RESPONSABILITE
• Formulaire de remarques de la qualité des eaux
• Formulaire de prélèvement à échéance
• Rapport sur le Prix et la  Qualité des Services de l' Eau 2020

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

• Formulaire de demande d’installation d’un dispositif
• Rapport sur le Prix et la Qualité des Services pour le SPANC 2020
• Demande De Contrôle D'assainissement
• Demande d'autorisation de rejet en fossé :
  • Communal
  • Privé
  • Départemental
• Guide de l’usager
• Règlement SPANC

DIVERS

• Carte des SIVOM de l'Allier
• Les interconnexions dans le département de l'Allier

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